top of page
©Synodeia - Funeral Planner - Organisation d'obsèques
Funeral Planner

Mentions légales

Ce site est la propriété Christelle ACCARD

Responsables de la publication : Christelle ACCARD

Le site est hébergé chez Wix Online Platform Limited - 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland et réalisé par Céline Dutel pour ikken studio.

 

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site www.synodeia-funeraires.com, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Toute reproduction totale ou partielle du site, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation expresse de Christelle ACCARD est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, l'utilisateur du site dispose d'un droit d'accès et de rectification des données personnelles le concernant. Toute demande doit être adressée par mail à : christelle@synodeia-funeraire.com

Conformément à la réglementation européenne RGPD en vigueur à compter du 25 mai 2018, nous vous informons que les informations recueillies dans les formulaires de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé pour la constitution d'un fichier contacts. Ces informations sont conservées pendant la durée d'activité de Synodeia et sont exclusivement destinées à la gestion commerciale et marketing interne. Vos données personnelles ne sont transmises à aucun tiers.

 

Litiges :

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.synodeia-funeraires.com est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

Ces mentions légales sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.

bottom of page